Elections européennes

Les élections européennes, à un tour, se sont déroulées ce dimanche 9 juin 2024.

Les résultats sont les suivants

Elections européennes Résultats

Rétrocession ou échange de biens fonciers

La SAFER lance un appel à candidature pour rétrocéder ou échanger des biens fonciers.

Pour tous renseignements, veuillez contacter la Safer.

SAFER

Pêche à la carpe

Ci-dessous la règlementation préfectorale pour la pêche à la carpe en 2025

Pêche carpe 2025

Les délibérations de la séance du 28 octobre 2022

A l'ordre du jour :

* Dossiers de subventions déposés en 2022 et maintenus pour 2023

* Décision modificative pour le City Stade

* Décision modificative pour l'électrification

* Droit de préemption urbain

* Répartition du taux de la taxe d'aménagement à l'EPCI

* Instauration d'une tarification sociale pour la cantine

* Règlement intérieur de la cantine

* Contrats de location pour la salle et le matériel

* Suppression des régies

* Vente du chemin dit "des Horgnes"

Les délibérations du 16 janvier 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation du PV séance du 28/10/2022

* Echange de terrain

* Subvention pour le paratonnerre

* Fonctionnement d'un Centre de Santé

Approbation PV 28/10/2022 Echange terrain Subvention paratonnerre Fonctionnement Centre de Santé PV séance 16/01/2023 validé

Les délibérations séance du 03 février 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séances du 06 et du 16 janvier 2023

* Maintien ou pas d'un adjoint dans ses fonctions

* Détermination du nombre d'adjoints

* Annulation de la répartition de la taxe d'aménagement

* Acquisition d'une retenue de garantie

* Tarif de la cantine - modification

Approbation PV séances 06 et 16/01/2023 Maintien ou pas Adjoint Détermination nb adjoints Annulation répartition TA Acquisition retenue de garantie Tarif cantine modification

Les délibérations séance du 07 avril 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 03 février 2023

* Convention pour la gestion des hydrants

* Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l'année 2022

* Vote du compte administratif pour l'année 2022

* Vote des subventions aux associations pour l'année 2023

* Vote des taxes locales pour l'année 2023

* Affectation de résultat

* Vote du budget primitif de l'année 2023

* Construction d'une cantine

Délib PV 03022023 Gestion des hydrants Compte de Gestion 2022 Compte administratif 2022 Subventions associations 2023 Taxes locales 2023 Affectation de résultat 2023 Budget 2023 Construction cantine

Les délibérations séance du 09 juin 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 07 avril 2023

* Installation d'un paratonnerre : modification du plan de financement

* Adhésion au SMOTHD pour la vidéoprotection

* Construction d'une cantine

     * choix de l'architecte

     * choix du cabinet pour l'étude de perméabilité du sol

* Désignation des délégués en vue de l'élection des Sénateurs


Pour information : le sujet relatif à la construction d'une cantine a été reporté au 23 juin 2023.

La désignation des délégués est une élection dont le détail est précisé dans le PV du 09 juin 2023.

Approbation PV 07042023 Paratonnerre modification SMOTHD vidéoprotection

Les délibérations séance du 23 juin 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 09 juin 2023

* Construction d'une cantine choix de l'architecte et du cabinet en charge de l'étude de sol

* Décision modificative

* Renouvellement de la commission électorale

Approbation PV 09/06/2023 Construction Cantine Architecte Décision modificative Commission électorale

Les délibérations séance du 17 novembre 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 23 juin 2023

* Adoption du CFU

* Décision modificative

* Installation du paratonnerre : demande de subvention

* Construction d'une cantine

Approbation PV 23/06/2023 Adoption du CFU Décision modificative Paratonnerre subvention 2024 Construction cantine

Les délibérations séance du 05 janvier 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 17 novembre 2023

* Construction d'une cantine (modification)

Approbation PV 17/11/2023 Construction Cantine

Les délibérations séance du 29 mars 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 05 janvier 2024

* Convention territoriale globale 2023 - 2026

* Refacturation des autorisations d'urbanisme

* Construction d'une cantine : contraction d'un emprunt

* Vote du compte financier unique (CFU)

* Vote des subventions aux associations pour l'année 2024

* Vote des taxes locales pour l'année 2024

* Vote du budget primitif 2024

Approbation PV 05/01/2024 Convention territoriale globale Refacturation autorisations urbanisme Cantine emprunt CFU 2023 Subventions associations 2024 Taxes locales 2024 Budget 2024

Les actes administratifs des autres organismes

Autorisation d'exploiter

Arrêtés des manifestations

La Municipalité prend des arrêtés pour l'organisation des diverses manifestations.

Brocante juin 2024 Kermesse 2024 Fête locale 2024

Les délibérations séance d 06 septembre 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 29 mars 2024

* Subventions exceptionnelles aux associations

* Décision modificative pour créances douteuses

* Décision modificative pour reprise du compte de résultat

* Installation d'une aire de fitness

* Création d'un emploi d'ATSEM

* Dissolution du CPI

* Révision du loyer : cabinet d'ostéopathe

* Lancement de la concertation du public pour les zones d'accélération des énergies renouvelables

* Rénovation de la Mairie

* Construction d'une cantine scolaire : avenant n° 1

PV séance 29 03 2024 Subventions associations Créances douteuses Reprise compte résultat Aire de fitness Création poste ATSEM Dissolution du CPI Révision du loyer ostéopathe ZAER concertation du public Rénovation de la Mairie Cantine : Avenant n° 1

Les délibérations, séance du 04 octobre 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 06 septembre 2024

* Création d'une aire de fitness et demande de subvention

* Réfection de la Mairie et demande de subventions

* Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) : bilan de la concertation

PV séance 06 09 2024 Aire de fitness et subvention Réfection Mairie et subventions ZAER : bilan de concertation

Les délibérations, séance des 14 et 21 février 2025

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 04 octobre 2024

* Convention de partenariat avec La Poste

* Modification de la convention avec le SMOTHD

* Achat de la toile du Cardinal de Pellevé

* Admission en non-valeur

* Tarification de la cantine et modification du règlement intérieur

* Modification de la tarification sociale

* Validation des entreprises pour la construction de la cantine

* Modification du plan de financement pour la construction de la cantine


Le quorum n'ayant pas été atteint le 14 février 2025, les élus ont été invités à se réunir à nouveau le 21 février 2025

PV séance 04 10 2024 Convention avec La Poste Convention SMOTHD Toile Cardinal de Pellevé Admission en non-valeur Tarif cantine septembre 2025 Tarification sociale Construction cantine : choix des entreprises Construction cantine : plan de financement
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