Les délibérations de la séance du 28 octobre 2022
A l'ordre du jour :
* Dossiers de subventions déposés en 2022 et maintenus pour 2023
* Décision modificative pour le City Stade
* Décision modificative pour l'électrification
* Droit de préemption urbain
* Répartition du taux de la taxe d'aménagement à l'EPCI
* Instauration d'une tarification sociale pour la cantine
* Règlement intérieur de la cantine
* Contrats de location pour la salle et le matériel
* Suppression des régies
* Vente du chemin dit "des Horgnes"
Les délibérations du 16 janvier 2023
A l'ordre du jour :
* Approbation du PV séance du 28/10/2022
* Echange de terrain
* Subvention pour le paratonnerre
* Fonctionnement d'un Centre de Santé
Les délibérations séance du 03 février 2023
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séances du 06 et du 16 janvier 2023
* Maintien ou pas d'un adjoint dans ses fonctions
* Détermination du nombre d'adjoints
* Annulation de la répartition de la taxe d'aménagement
* Acquisition d'une retenue de garantie
* Tarif de la cantine - modification
Les délibérations séance du 07 avril 2023
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séance du 03 février 2023
* Convention pour la gestion des hydrants
* Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l'année 2022
* Vote du compte administratif pour l'année 2022
* Vote des subventions aux associations pour l'année 2023
* Vote des taxes locales pour l'année 2023
* Affectation de résultat
* Vote du budget primitif de l'année 2023
* Construction d'une cantine
Les délibérations séance du 09 juin 2023
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séance du 07 avril 2023
* Installation d'un paratonnerre : modification du plan de financement
* Adhésion au SMOTHD pour la vidéoprotection
* Construction d'une cantine
* choix de l'architecte
* choix du cabinet pour l'étude de perméabilité du sol
* Désignation des délégués en vue de l'élection des Sénateurs
Pour information : le sujet relatif à la construction d'une cantine a été reporté au 23 juin 2023.
La désignation des délégués est une élection dont le détail est précisé dans le PV du 09 juin 2023.
Les délibérations séance du 23 juin 2023
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séance du 09 juin 2023
* Construction d'une cantine choix de l'architecte et du cabinet en charge de l'étude de sol
* Décision modificative
* Renouvellement de la commission électorale
Les délibérations séance du 17 novembre 2023
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séance du 23 juin 2023
* Adoption du CFU
* Décision modificative
* Installation du paratonnerre : demande de subvention
* Construction d'une cantine
Les délibérations séance du 05 janvier 2024
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séance du 17 novembre 2023
* Construction d'une cantine (modification)
Les délibérations séance du 29 mars 2024
A l'ordre du jour :
* Approbation PV séance du 05 janvier 2024
* Convention territoriale globale 2023 - 2026
* Refacturation des autorisations d'urbanisme
* Construction d'une cantine : contraction d'un emprunt
* Vote du compte financier unique (CFU)
* Vote des subventions aux associations pour l'année 2024
* Vote des taxes locales pour l'année 2024
* Vote du budget primitif 2024
