Réunions du Conseil Municipal

 

Si vous souhaitez télécharger et consulter les comptes-rendus des réunions municipales, vous  devez  avoir Acrobat PDF* installé sur votre ordinateur, puis simplement appuyer sur le  bouton graphic souhaité.
 
* Pour télécharger et installer une version gratuite d'Acrobat Reader pour lire les  fichiers PDF, cliquez ici (ceci n'est pas un lien commercial).
 
 

Ordre du jour de la séance du vendredi 27 novembre 2020 à 20 h 30, en séance ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Hervé LEFEVRE - Maire.

A l’ordre du jour :
✓ Demande de subvention pour les travaux de voirie

✓ Transfert de compétence à la CCVT en matière du PLUi
✓ Compétence à la CCVT en matière d’AOM
✓ Modification des statuts de la CCVT
✓ Fusion entre l’ADTO et la SAO
✓ Validation du circuit de randonnée du GR 225
✓ Recensement de la population 2021 – création de postes des agents recenseurs

 

Compte-rendu de la séance du vendredi 25 septembre 2020 à 20 h 30, en séance ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Monsieur Hervé LEFEVRE - Maire.

A l’ordre du jour :
✓ Convention avec le SMOTHD
✓ Modification de la délibération désignant les délégués du SMAS
✓ Désignation d’un délégué « ENERGIE » au sein de la CCVT
✓ Désignation d’un délégué « HAUT DEBIT » au sein du SMOTHD
✓ Modification de la convention de la CCVT à la suite de l’adhésion d’une commune
au groupement de commandes de travaux de voirie
✓ Constitution de la commission électorale
✓ Désignation des commissaires à la commission des impôts
✓ Demande de subventions pour l’installation de la vidéo protection
✓ Choix de l’entreprise pour les travaux du bureau de la Directrice d’Ecole
✓ Installation d’un panneau d’informations locales
✓ Décisions modificatives

Compte-rendu de la réunion du vendredi 17 juillet 2020 à 20 h 30, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Hervé LEFEVRE, Maire.
A l’ordre du jour :
✓ Désignation du délégué à la CLECT de la CCVT
✓ Convention territoriale avec la CAF
✓ Convention d’occupation domaniale de répéteurs VEOLIA
✓ Convention de mise à disposition d’un terrain pour le compte d’ENEDIS
✓ Renouvellement de la commission des impôts – désignation des commissaires
✓ Vote des subventions aux associations
✓ Vote des taxes locales
✓ Affectation de résultat
✓ Vote du Budget Primitif 2020
Etant donné la crise sanitaire, selon l’ordonnance n° 2020-562, afin de lutter contre la
propagation du virus, et selon les conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur,
la séance se déroulera en public mais avec un nombre restreint de 3 personnes

Compte-rendu de la séance ordinaire, du vendredi 05 juin 2020 à 20h30 à la Mairie sous la présidence de Monsieur Hervé LEFEVRE - Maire.
A l’ordre du jour :
✓ Demande de subvention pour la réhabilitation du bureau de la Directrice
✓ Demande de subvention pour le mur de la mare
✓ Indemnités du Trésorier Municipal
✓ Délégations consenties au Maire
✓ Indemnités du Maire et des Adjoints
✓ Désignation des délégués aux différentes commissions

Procès verbal de la réunion du Samedi 23 mai 2020 à 09 heures : 

Etant donné la crise sanitaire, selon l’ordonnance n° 2020-562, afin de lutter contre la
propagation du virus, et selon les conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur,
la séance se déroulera en public mais avec un nombre restreint de 3 personnes

Le Conseil Municipal est invité à se réunir, en séance ordinaire, le samedi 23 mai 2020
à 09 heures à la Mairie sous la présidence de Monsieur Hervé LEFEVRE - Maire.
A l’ordre du jour :
✓ Election du Maire (selon les articles L. 2121-21, L.2122-7-1 et L.2122-8 du CGCT)
✓ Détermination du nombre d’Adjoints (selon l’article L. L.2122-1 du CGCT)
✓ Elections des Adjoints selon les articles L. 2121-21, L.2122-7-2 et L.2122-8 du CGCT)
✓ Charte de l’élu local (article L21221-7 du CGCT)

Compte-rendu de la réunion du 25 février et 4 mars 2020 à 20 h 30

Description :

  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Choix pour la mise en œuvre du
    contenu modernisé du règlement
  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Bilan de la concertation avec la
    population
  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Arrêt du projet du PLU
  • Réfection du mur de la mare – demandes de subventions
  • Vote du Compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2019
  • Vote du Compte Administratif pour l’année 2019
N’ayant pas obtenu le quorum lors de la séance du 08 janvier 2020, le conseil municipal
est invité à se réunir à nouveau et procédera aux votes des décisions quel que soit le 
nombre de membres présents, selon la Loi.

Compte-rendu de la réunion du jeudi 16 janvier à 20h30 :

Description :

  • Aliénation d’un chemin rural – rapport du Commissaire Enquêteur pour la suite
    de la vente du chemin
  • Indemnité conseil du Trésorier Municipal
  • Achat de terrain
  • CCVT : convention constitutive de groupement de commandes de travaux de
    voirie

N’ayant pas obtenu le quorum lors de la séance du 18 octobre 2019, conformément à la
Loi, le Conseil Municipal est invité à se réunir à nouveau et délibèrera quel que soit le
nombre de membres présents.

Compte-rendu de la réunion du vendredi 25 octobre 2019 à 20h30

Description :

  • Renouvellement du photocopieur de l’Ecole
  • Séjour scolaire
  • Projet de méthanisation
  • PLU : révision du plan de zonage

N’ayant pas obtenu le quorum lors de la séance du 20 septembre 2019, conformément à la
Loi, le Conseil Municipal est invité à se réunir à nouveau et délibèrera quel que soit le
nombre de membres présents.

Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 septembre 2019 à 20h30

Description :

  • Subvention exceptionnelle à une association
  • Contrat d’entretien pour les espaces verts
  • Mise à disposition d’un terrain pour un équipement sportif

Compte-rendu de la réunion du vendredi 28 juin 2019 à 20h30

Description :

  • Rapport de la CLECT de la CCVT
  • Bon d’achat pour les futurs collégiens
  • Prolongation de la mise en veille du CPI
  • Vente d’un chemin
  • Subvention exceptionnelle pour le CCAS

Compte-rendu de la réunion du vendredi 15 et 29 mars 2019 à 20h30

Description :

  • Vote du compte de gestion de l’année 2018
  • Vote du compte administratif de l’année 2018
  • Affectation de résultat
  • Acquisition de matériel d’outillage
  • Vote des subventions associatives pour l’année 2019
  • Vote des taxes locales pour l’année 2019
  • Vote du budget primitif pour l’année 2019

Compte-rendu de la réunion du lundi 10 décembre 2018 à 20h30

Description :

  • Transfert de crédits
  • Travaux de la Sacristie
  • Travaux de pavage Allée de l’Eglise

Compte-rendu de la réunion du vendredi 19 octobre 2018 à 20h30

Description :

  • Subvention associative
  • Instruction du droit des sols
  • Transfert de la compétence EAU
  • Extension du réseau électrique
  • Travaux de voirie - trottoirs rue des Puits
  • Demande de subvention pour les projets de sécurité routière
  • Acquisition de matériel informatique
  • Modification des statuts de la CCVT
  • Projet de fusion des communes de Bachivillers et Fresneaux-Montchevreuil

Compte-rendu de la réunion du vendredi 14 septembre 2018 à 20h30

Description :

  • Démission d’un conseiller municipal
  • Démission d’un Adjoint au Maire
  • Proposition de suppression du poste d’Adjoint au Maire
  • Proposition de réduction du nombre d’Adjoints au Maire
  • Elaboration du PLU - Débat complémentaire sur le PADD
  • Transfert de crédits
  • Subventions exceptionnelles aux associations et transfert de crédits
  • Protection des données - RGPD - désignation du DPO
  • Recrutement de personnel en besoin occasionnel - modification délibération
  • Contrat du standard téléphonique de la Mairie
  • Vente, échange et création de chemin
  • Prise en charge d’un avocat suite dépôt requête au TA
  • Extension du réseau électrique - annulation de la délibération

Compte-rendu de la réunion du vendredi 1er juin 2018 à 20h30

Description :

  • Démission d’un conseiller municipal
  • Intégration d’un nouveau conseiller municipal
  • Mise en place de la dématérialisation
  • Travaux d’extension du réseau électrique
  • Création d’un poste d’ATSEM
  • Création d’un poste Technique

Compte-rendu de la réunion du vendredi 6 et 13 avril 2018 à 20h30

Description :

  • Demande de subventions pour la Sacristie
  • Demande de subventions pour le Parvis de l’Eglise
  • Achat d’un véhicule utilitaire
  • Travaux d’extension du réseau électrique
  • Admission en non-valeur
  • Transfert d’écritures d’ordre
  • Vote du compte administratif 2017
  • Vote du compte de gestion 2017
  • Vote des subventions aux associations pour 2018
  • Vote des taxes locales pour 2018
  • Vote du budget primitif 2018

Compte-rendu de la réunion du vendredi 16 mars 2018 à 20h30

Description :

  • Instruction du droit des sols
  • Travaux de voirie rue des Puits - demande de subventions - abrogation de la précédente décision
  • Réhabilitation de la Nouvelle Mairie - MSAP et Bibliothèque Ecole - demande de subventions - abrogation des précédentes décisions

Compte-rendu de la réunion du vendredi 1er décembre 2017 à 20h30

Description :

  • Modification de la régie diverse
  • Contrat de location d’un photocopieur pour la Mairie
  • Achat de matériel d’outillage et décision modificative
  • Remplacement chaudière du Stade et décision modificative
  • Attribution des lots pour le marché de réhabilitation de la Future Mairie
  • Demande de subvention pour la réhabilitation de la Future Mairie - réactualisation du plan de financement

Compte-rendu de la réunion du vendredi 6 octobre 2017 à 20h30

Description :

  • Séjour scolaire et échéancier
  • Subvention pour les travaux de la rue des Puits – trottoirs et aménagement sécuritaire
  • Subvention pour les travaux de la Sacristie
  • Projet d’adhésion à la Communauté de Communes des Sablons

Compte-rendu de la réunion du mercredi 6 septembre  2017 à 20h30

Description :

  • Prise en charge d’un Avocat pour l’affaire Commune / Dumont
  • Autorisation donnée au Maire pour le lancement des études d’aménagement et de sécurité de la rue des Puits

Compte-rendu de la réunion du mardi 29 août 2017 à 20h30

Description :

  • Prise en charge d’un Avocat pour l’affaire Commune / Dumont
  • Autorisation donnée au Maire pour le lancement des études d’aménagement et de sécurité de la rue des Puits

Compte-rendu de la réunion du vendredi 30 juin 2017 à 20h30

Description :

  • Modification de la délibération pour l’intervention d’une entreprise pour le fauchage /
    élagage d’office
  • Désignation des délégués en vue de l’élection des Sénateurs

Compte-rendu de la réunion du vendredi 02 juin 2017 à 20h30

Description :

  • Renouvellement des baux de terres agricoles
  • Désignation des délégués au SMAS (modification)
  • Acceptation d’un don
  • Suppression de postes
  • Création de postes
  • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la rue des Puits
  • Prestataire pour la cantine municipale
  • Prix du repas de cantine municipale
  • Délégation donnée au Maire pour la passation des marchés
  • Plan Local d’Urbanisme – PADD – débat complémentaire

Compte-rendu de la réunion du vendredi 31 mars 2017 à 20h30

Description :

  • Démission d’un conseiller municipal
  • Installation d’un nouvel élu
  • Modification des commissions communales
  • Vote du Compte de Gestion de l’année 2016
  • Vote du Compte Administratif de l’année 2016
  • Admission en non-valeur
  • Indemnité des élus
  • Vote des subventions aux associations communales pour l’année 2017
  • Vote des taxes locales pour l’année 2017
  • Vote du budget primitif 2017

Compte-rendu de la réunion du vendredi 17 mars 2017 à 20h30

Description :

  • Emprunt dette CCTB – réaménagement du prêt
  • Emprunt pour les travaux de voirie

Compte-rendu de la réunion du vendredi 03 mars 2017 à 20h30

Description :

  • Adhésion au Centre de Gestion de l’Oise pour « Conseil en prévention des risques au travail »
  • Modification des statuts de la CCVT (conformément à la Loi NOTRe)
  • Transfert à la CCVT du PLUi dans le cadre de la Loi ALUR
  • Déploiement de bornes de recharge de véhicules électriques et hybrides
  • Convention avec le Centre Social Rural pour les accueils ALSH
  • Installation d’une réglementation à la circulation rue des Puits
  • Demande de subvention pour les travaux de voirie rue des Puits
  • Demande de subvention pour l’achat de matériel informatique pour la MSAP (sous réserve)

Compte-rendu de la réunion du vendredi 16 décembre 2016 à 20h30

Description :

  • Transfert de crédit

Compte-rendu de la réunion du vendredi 8 novembre 2016 à 20h30

Description :

  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Bibliothèque – Salle informatique pour l’Ecole – demande de subvention
  • Future Mairie : demande de subvention

Compte-rendu de la réunion du vendredi 7 octobre 2016 à 20h30

Description :

  • Choix des entreprises pour les travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Tarifs pour la location de la Salle Socio-Culturelle
  • Travaux d’éclairage rue de St Michel
  • Modification des statuts du SE60
  • Création d’une régie de recettes diverses et coût des prestations
  • Convention avec la CCVT pour les chemins de randonnée (sous réserve)
  • Future Mairie : demande de subventions (modification délibération) (sous réserve)
  • Bibliothèque et Salle Informatique pour l’Ecole : demande de subventions (modification de la délibération) (sous réserve)

Compte-rendu de la réunion du vendredi 24 juin 2016 à 20h30

Description :

  • Emplois :
    • Suppression du poste d’Adjoint Technique de 13 h / semaine
    • Création d’un poste d’Adjoint Technique de 11 h / semaine
    • Suppression du poste d’ATSEM de 24 / semaine
    • Création d’un poste d’ATSEM de 20 h / semaine
  • Convention avec la CCVT sur un circuit cyclo touristique
  • Modification des statuts de l’ADTO
  • Demande de subvention sur la réserve parlementaire de Madame CAYEUX – Sénateur – pour le projet de la future mairie

Compte-rendu de la réunion du vendredi 1er avril 2016 à 20h30

Description :

  • Vote du compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2015
  • Vote du compte Administratif de l’année 2015
  • Affectation de résultat
  • Vote des subventions communales pour l’année 2016
  • Vote des taxes locales pour l’année 2016
  • Vote du budget primitif 2016

Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 mars 2016 à 20h30

Description :

  • Chemin limitrophe entre Jouy sous Thelle et Jouy la Grange
  • Travaux de création de toilettes dans la Mairie actuelle
  • Indemnités du Maire et des Adjoints (selon la loi du 1er janvier 2016)
  • Mise en place de l’entretien professionnel

Compte-rendu de la réunion du vendredi 29 janvier 2016 à 20h30

Description :

  • Agence Postale Communale (APC) – validation des horaires d’ouverture
  • Création d’un poste administratif en vue de l’ouverture de l’APC
  • Future Mairie : demandes de subventions et abrogation de la précédente décision
  • Travaux : remplacement de la porte de garage du local technique
  • Mise à disposition de la salle socio-culturelle en partenariat avec la CCVT et le Théâtre du Beauvaisis

Compte-rendu de la réunion du mardi 15 décembre 2015 à 20h30

Description :

  • Décisions modificatives
  • Modification des commissions communales
  • Affaire FISSIER / Commune : conclusion du jugement

Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 novembre 2015 à 20h30

Description :

  • Transport des enfants pour le Centre Aéré
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  • Agence Postale Communale (APC)
  • Classe de découverte
  • Recrutement des agents recenseurs
  • Recrutement de personnel non titulaire (modification de la décision du 27/05/2008)
  • Subventions pour l’année 2016 :
    • Future Mairie

Compte-rendu de la réunion du vendredi 23 octobre 2015 à 20h30

Description :

  • Démission d’un conseiller municipal
  • Installation d’un nouvel élu
  • Modification des commissions communales et intercommunales
  • Elections des délégués communautaires
  • Séjour scolaire
  • Subvention pour le porche de l’Eglise

Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 septembre 2015 à 20h30

Description :

  • Convention avec le Département pour le Pass Permis Citoyen
  • Travaux sur le Stade (conduite d’eau et clôture) – choix de l’entreprise
  • Travaux Porche de l’Eglise  - choix de l’entreprise
  • Mise en veille du Centre de Première Intervention – CPI
  • Restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup – demande de subvention
  • Transport des enfants pour le Centre Aéré

Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 juin 2015 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un architecte pour l’étude préalable sur le projet de la future Mairie
  • Modification de la délibération sur la création d’une commission de pilotage pour le PLU
  • Recensement de la population 2016
  • Mise en place du Schéma de Cohérence Ecologique avec la CCVT
  • Prix du repas de cantine pour Septembre 2015

Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 mai 2015 à 20h30

Description :

  • Préemption pour l’acquisition d’un terrain rue des Puits
  • Travaux de voirie rue Marinet – choix de l’entreprise
  • Bon d’achat pour les élèves partant au Collège

Compte-rendu de la réunion du vendredi 10 avril 2015 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un emprunt pour l’acquisition du pavillon
  • Création d’un CAE « adjoint technique »
  • Vote du Compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2014
  • Vote du Compte Administratif pour l’année 2014
  • Vote des taxes locales pour l’année 2015
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2015
  • Vote du Budget Primitif pour l’année 2015

Compte rendu de la réunion du vendredi 27 mars 2015 à 20h30

Description :

  • Travaux au Stade : engagement et demande de subvention
  • Acquisition d’un terrain rue des Puits
  • Choix du Bureau d’Etudes pour le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
  • Création d’une commission de pilotage pour le P.L.U.
  • Acquisition d’un pavillon rue de St Michel
  • Engagement d’un emprunt pour l’acquisition du pavillon
  • Reconduction du contrat CAE (pour l’école)
  • Création d’un emploi d’avenir pour l’école
  • Création d’un CAE « adjoint technique »

Compte-rendu de la réunion du vendredi 16 janvier 2015 à 20h30

Description :

  • Décision modificative pour clôturer l’année 2014 sur le chapitre 65
  • Décision modificative pour clôturer l’année 2014 sur le chapitre 014
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’un pavillon
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’un terrain
  • Espace cinéraire : validation de l’offre de prix
  • Tarif du repas de cantine
  • Cadeau de départ en retraite d’un agent communal
  • Rétrocession du lotissement St Michel

Compte-rendu de la réunion du vendredi 31 octobre 2014 à 20h30

Description :

  • Modification de l’indemnité de fonction du Maire
  • Validation du bureau d’étude pour l’élaboration du PLU (plan local d’urbanisme)
  • Transfert de crédits pour le PLU
  • Instauration du droit de préemption
  • Renouvellement des baux de terres
  • Achat de logiciel de gestion informatique avec maintenance et adhésion ADICO
  • Demande de subvention pour les travaux du Stade
  • Demande de subvention pour les travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Demande de subvention pour les travaux de réfection du porche de l’Eglise
  • Rétrocession de concession de cimetière

Compte-rendu de la réunion du vendredi 10 octobre 2014 à 20h30

Description :

  • Choix de l’entreprise pour l’entretien des espaces verts
  • Choix de l’entreprise pour la plantation des haies
  • Choix de l’entreprise pour les travaux de menuiseries à la Poste
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’un tracteur
  • Demande de subvention pour des travaux de voirie
  • Location d’un photocopieur pour l’école
  • Adhésion de communes au syndicat d’assainissement des Sablons
  • Augmentation du taux de la taxe d’aménagement
  • Délégations consenties au Maire – modification de la délibération

Compte-rendu de la réunion du vendredi 03 octobre 2014 à 20h30

Description :

  • Transfert de crédits pour l’achat d’un tracteur
  • Transfert de compétences de la CCVT dans le cadre du « très haut débit »

Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 juin 2014 à 20h30

Description :

  • Modification de la délibération sur la proposition des délégués à la Commission des
    Impôts
  • Emprunt dette CCTB : négociation du prêt
  • Elaboration du PLU
  • Emploi pour l’école maternelle à la rentrée 2014/2015
  • Rapport du jugement du Tribunal Administratif sur l’affaire de la Sente du Tillard 
  • Demande de subvention pour des travaux de voirie + Désignation des délégués au Ciné Rural 

 

Compte-rendu de la réunion du jeudi 15 mai 2014 à 20h30

Description :

  • Modification de la délibération : demande de subvention pour la réfection du porche de l’Eglise
  • Mise en place d’un apprenti pour l’école maternelle à la rentrée 2014/2015
  • Renouvellement du bail locatif du logement de la Poste
  • Renouvellement du bail locatif du logement de la Mairie
  • Bon d’achat pour les enfants de CM2 partant au Collège à la rentrée 2014/2015
  • Mise en place des rythmes scolaires à la rentrée 2014/2015
  • Le SCOT

Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 avril 2014 à 20h30

Description :

  • Affaire FISSIER / Commune de Jouy sous Thelle (appel du jugement)
  • Affectation des biens de la Communauté de Communes du Thelle Bray
  • Augmentation du capital social de l’ADTO
  • Indemnité de fonction du Trésorier Municipal pour la durée du mandat électoral
  • Demande de subventions pour les travaux :
    • Chapelle de la Chaire à Loup
    • Parking et clôture grillagée du Stade
    • Réfection du porche de l’Eglise
    • Complément des travaux de création de trottoirs rue Marinet
  • Subventions aux associations pour l’année 2014
  • Vote des taxes locales pour l’année 2014
  • Vote du budget primitif pour l’année 2014
  • Désignation des délégués aux commissions intercommunales
  • Désignation des délégués aux commissions communales
  • Propositions de délégués pour la commission communale des impôts

Compte-rendu de la réunion du samedi 29 mars 2014 à 20h30

Description :

  • Election du Maire
  • Création des postes d’Adjoints
  • Election des Adjoints
  • Délégations consenties au Maire
  • Indemnités du Maire et des Adjoints

Compte-rendu de la réunion du jeudi 13 mars 2014 à 20h30

Description :

  • Jugement affaire FISSIER / Commune de Jouy sous Thelle (droit de passage)
  • Vote du Compte Administratif 2013
  • Vote du Compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2013
  • Affectation de résultat
  • Demande de subvention pour plantation de haies dans le but de retenir la neige

Compte-rendu de la réunion du vendredi 07 février 2014 à 20h30

Description :

  • Liquidation de la dette de la CCTB
  • Modification de la délibération relative à l’élagage des haies
  • Acceptation du remboursement par l’assurance du portail de la salle
  • Modification du séjour scolaire 2013/2014
  • Prestataire de la cantine municipale (renouvellement du contrat)
  • Avancement de grade pour deux agents
  • Rétrocession d’une concession de cimetière
  • Demande de subvention Etat 2014 – mise aux normes et sécurité du bureau de Poste
  • Demande de subvention Sénateur 2014 – complément travaux espace cinéraire
  • Instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme et signature de la convention 

Compte-rendu des réunions des vendredi 25 & jeudi 31 octobre 2013 à 20h30

Description :

  • Décision modificative pour les travaux rue Marinet
  • Décision modificative pour l’achat du photocopieur
  • Décision modificative pour l’achat de matériel d’outillage
  • Remboursement de cartouches de CO² par le CSR
  • Travaux à l’école maternelle par un centre d’accueil éducatif
  • Séjour scolaire 2013/2014 avec transfert de crédits

Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 septembre 2013 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Association de Défense des Propriétés
    Communales (pour la Sente du Tillard)
  • Retrait de la Commune à l’EPFLO
  • Remboursement de sinistre
  • Mise en place de la Halte-Garderie
  • Mise en place d’un radar pédagogique
  • Nomination des délégués au sein du SMAS (syndicat d’assainissement)
  • Convention pour l’entretien des haies et bas-côtés des propriétés privées

Compte-rendu de la réunion du vendredi 21 juin 2013 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Association de Défense des Propriétés
    Communales (pour la Sente du Tillard)
  • Retrait de la Commune à l’EPFLO
  • Remboursement de sinistre
  • Mise en place de la Halte-Garderie
  • Mise en place d’un radar pédagogique
  • Nomination des délégués au sein du SMAS (syndicat d’assainissement)
  • Convention pour l’entretien des hais et bas-côtés des propriétés privées
Compte-rendu de la réunion du 03 mai 2013 à 20h30

Description :

  • Représentation des communes au sein de l’organe délibérant des Communautés de
    Communes,
  • Ouverture du centre aéré le mercredi,
  • Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant au collège en septembre 2013,
  • Travaux de voirie rue de la Poste – choix de l’entreprise,
  • Réalisation de l’espace cinéraire – choix des entreprises.
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2013 à 20h30

Description :

  • Vote du compte administratif 2012,
  • Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2012,
  • Modification de la délibération du 09/11/2012 pour le Columbarium,
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2013,
  • Vote des taxes locales pour l’année 2013,
  • Vote du budget primitif 2013.
Compte-rendu de la réunion du  08 mars 2013 à 20h30

Description :

  • Contrat d’Accompagnement à l’Emploi (CAE)
  • Contrat d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2013/2014
  • Demande de subventions :
    • Clôture et Eclairage du 2ème terrain de football
    • Création de trottoirs rue Marinet
    • Création de trottoirs impasse Jean Menault
    • Columbarium – espace cinéraire
    • Création d’un puits
Compte-rendu de la réunion du 22 janvier 2013 à 20h30

Description :

  • Validation du retrait des Communes du Syndicat d’Assainissement de la Vallée du Rû du Mesnil (Jouy sous Thelle, Senots et Le Mesnil Théribus)
  • Remplacement de l’apprenti à l’école (étude et choix des différentes solutions)
Compte-rendu de la réunion du 07 décembre 2012 à 20h30

Description :

  • Adhésion de la commune au Syndicat Mixte d'Assainissement des Sablons (SMAS)
  • Décision modificative sur le budget primitif relatif au versement des fonds de l'emprunt contracté récemment
  • Convention d'occupation de la Salle Socio-Culturelle par la petite enfance de la CCVT

Compte-rendu de la réunion du 09 novembre 2012 à 20h30

Description :

  • Emprunt pour solde de financement de la salle socio culturelle
  • Renouvellement du bail du bureau de Poste
  • Achat et abonnement de portable pour le CPI de Jouy sous Thelle
  • Dossiers de subventions à reconduire pour 2013
  • Avenant : Retrait de la Commune du Syndicat du Rû du Mesnil

 

           

Compte-rendu de la réunion du 28 septembre 2012 à 20h30

Description :

  • Columbarium – durée et prix des concessions
  • Tarif de location de la salle socio culturelle
  • Transfert de crédits – opération comptable sur la réhabilitation de la salle socio-culturelle
  • Acquisition par l’EPFLO du local commercial rue de la Poste
  • Reprise du lotissement « Le Domaine de Beauséjour »
  • Modification du bail du logement de la Poste pour la révision (sous réserve)
  • Bail du logement rue des Puits
Compte-rendu de la réunion du 8 et 21 juin 2012 à 20h30

Description :

  • Transfert de la réserve parlementaire de Monsieur MARINI sur d’autres programmes budgétaires
  • Convention avec le Centre Social Rural de Chaumont en Vexin
  • Travaux d’électrification rue des Puits par le Syndicat d’Electrification
  •  Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant en 6ème en septembre 2012
  • Travaux de voirie :
    • trottoirs rue Marinet
    • trottoirs impasse Jean Menault
    • caniveaux rue de Jouy sous Thelle
    • création d’une allée piétonne rue de St Clair sur Epte
    • confection de puits
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : modification délibération sur avenants
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : aménagement de la salle et demande de subventions
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : parking et modification de la délibération
  • Aménagement du 2ème terrain de football : modification de la délibération
  • Mise en place d’un Columbarium
  • Confection d’un blason communal
  • Renouvellement du bail locatif du bureau de Poste

 

Compte-rendu de la réunion du 30 mars 2012 à 20h30

Description :

  • Vote du compte de gestion de la Trésorerie de l'année 2011
  • Vote du compte administratif de l'année 2011
  • Affectation de résultat 2011 pour l'exercice 2012
  • Attributions données au Maire (modification de la décision du 28/03/2008)
  • Convention avec le Centre Social Rural de Chaumont en Vexin
  • Reconduction du placement en Trésorerie
  • Confection de puits et demande de subventions
  • Travaux de voirie et demande de subventions
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : avenants au marché
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : demande de subvention sur les avenants
  • Demande de subvention pour l'aménagement en électricité du 2ème terrain de football
  • Entretien des espaces verts
  • Votes des subventions aux associations poour l'année 2012
  • Vote des taux d'imposition pour l'année 2012
  • Vote du budget primitif 2012

Compte-rendu de la réunion du 10 février 2012

Description :

  • Réhabilitation de la salle socio culturelle : demande de subvention (modification)
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle : avenants au marché
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle : demande de subvention sur les avenants au marché
  • Séjour scolaire 2011/2012 : modification du tarif en fonction du nombre d’enfants
  • Retrait de la Commune de TOURLY du Syndicat d’Assainissement

Compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2012

Description :

  • Vente de la Sente du Tillard

Compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2011

Description :

  • Adhésion à l'EPFLO (sous réserve)
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : demande de subvention (avenant)
  • Décisions modificatives
    • Annulation de titre de recettes
    • Etat 1259 - impôts
  • Résultats de l'enquête publique pour la Sente du Tillard
  • Engagement d'un avocat Affaire Fissier
 

Compte-rendu de la réunion du 28 octobre 2011

Description :

  • Reprise des biens de l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
  • Séjour scolaire année 2011/2012
  • Demande de subventions pour l’année 2012
    • Mise en place d’un Columbarium au Cimetière Communal
    • Parking de la salle socio culturelle
    • Création de trottoirs rue Marinet

Compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2011
 
Description :

  • Taux de la Taxe d’Aménagement
  • Reconduction du ramassage des déchets verts
  • Frais de scolarité pour les enfants domiciliés hors commune (année 2011/2012)
  • Séjour scolaire – année 2011/2012
  • Location du matériel de la salle avec caution de garantie
  • Modification de la Commission Patrimoine et Culture
  • Sente du Tillard
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : avenant au marché
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : subvention au titre de l’Etat
  • Compte rendu de la décision du Tribunal Administratif concernant le recours porté par
    Monsieur Maurice MONGE
  • Aménagement des abords dans différentes rues

Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2011
 
Description :

  • Désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants en vue de
    l’élection des Sénateurs
  • PVR Spécifique rue Beauséjour
  • Projet éolien : recours et frais d’avocat
  • Aménagement du parking de l’école rue Marinet : choix de l’entreprise
  • Vente d’une sente rue de Jouy le Bois
  • Aménagement du Secrétariat de la Mairie : choix des entreprises
  • Suite à donner à la pétition du Collectif des Usagers de la salle des fêtes pour la
    consultation
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2011
 
Description :

  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’Association Foncière de Remembrement
  • Participation au Centre de Loisirs Sans Hébergement et Activité Périscolaire
  • Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant au Collège
  • Contrat d’apprentissage au BAC Professionnel « Service aux personnes »
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : validation des entreprises (4 lots)
  • Adhésion à l’ADTO

Compte-rendu de la réunion du 08 avril 2011
 
Description :

  • Vote du compte administratif 2010
  • Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2010
  • Affectation de résultat
  • Vote des taxes locales
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2011
  • Vote du budget primitif 2011
  • Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Maurice Monge
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : validation du choix des entreprises
    retenues par la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2011
 
Description :

  • Retrait de la Commune de TOURLY du Syndicat d’Assainissement
  • Affectation d’une partie du logement rue des Puits en annexe de l’école
  • Reprise du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » après enquête publique
  • Création d’un parking rue Marinet au niveau de l’école
  • Revalorisation des concessions de cimetière
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – subvention réserve parlementaire :
    plan de financement
  • Groupement de commandes pour le transport des enfants vers la piscine
  • Adhésion à l’ADTO
  • Mise à la casse du véhicule communal
  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’association foncière de remembrement
  • Aménagement d’un columbarium

Compte-rendu de la réunion du 04 février 2011
 
Description :

  • Travaux de réfection de la Chapelle de Chaire à Loup : plan de financement
  • Travaux de bâtiments (secrétariat de Mairie) : demande de subvention
  • Nomination d’élus à la Commission d’Appels d’Offres
  • Achat d’un véhicule et ouverture des crédits
  • Résiliation au CNAS
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – subvention réserve parlementaire :
    plan de financement

Compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2010
 
Description :

  • Rétrocession du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » - annulation de la délibération
  • Nomination des agents recenseurs en vu du recensement de la population
  • Travaux de réfection de la Chapelle de la Chaire à Loup et demande de subvention
  • Transfert de crédits – compte 65
  • Transfert de crédits – régularisation comptable
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – dévolution des travaux
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – engagement d’ouverture d’un accueil
    périscolaire et autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de la CAF

Compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2010
 
Description :

  • Adhésion à la Fondation du Patrimoine et transfert de crédits
  • Transfert de crédits pour le paiement des frais notariés : achat d’un terrain
  • Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires (IFTS)
  • Achat de récepteurs (BIPS) pour les Pompiers et transfert de crédits
  • Rétrocession du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » (scindée en 3 délibérations)
  • Prix du repas de cantine
  • Projet d’un parc éolien sur la Commune d’ENENCOURT LE SEC avec enquête publique

Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2010
 
Description :

  • Inscription à l’école de Jouy sous Thelle d’enfants hors commune
  • Transfert de crédits pour les enfants scolarisés hors commune
  • Frais d’architecte pour la restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Tarif des interventions Pompiers à caractères non urgent
  • Travaux de voirie : choix de l’entreprise
  • Travaux de bâtiments : choix des entreprises
  • Installation de jets d’eau dans la mare rue de St Michel
  • Achat de matériel (jeux) pour l’école
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle

Compte-rendu de la réunion du 04 juin 2010
 
Description :

  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’Association Foncière de Remembrement
  • Gardiennage de l’Eglise
  • Création d’une régie de recettes
  • Inscriptions à l’école
  • Location d’une classe modulaire
  • Achat de matériel et mobilier scolaire pour l’aménagement de la classe modulaire
  • Désignation d’un coordonnateur communal en vu du recensement de la population
  • Bon d’achat pour les élèves partant au Collège
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle – bureau d’étude

Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2010
 
Description :

  • Vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’année 2009
  • Affectation de résultat
  • Subventions aux associations communales
  • Vote des 4 taxes
  • Placement en trésorerie
  • Vote du budget primitif 2010
  • Création d’un poste de rédacteur
  • Modification de la décision concernant le séjour scolaire
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle – participation financière au titre de la réserve
    parlementaire
  • Acquisition d’un terrain cadastré section B n° 491 avec droit de passage

Compte-rendu de la réunion du 24 février 2010
 
Description :

  • Modification de la délibération du 14 décembre 2009 relative à l’aide financière de l’Etat
    pour la réhabilitation de la salle socio culturelle
    • A / Plan de financement des travaux et aménagements
    • B / Plan de financement des travaux de création d’une extension pour le périscolaire
    • C / Plan de financement des travaux d’accessibilité handicapés
  • Création d’un poste d’adjoint technique non titulaire
  • Formation HACCP
  • Intégration d’un élu dans la commission communale des finances
  • Autorisation de circuler dans la rue Marinet en sens interdit pour les services de Secours en
    mission d’urgence
  • Adhésion à l’association pour la sauvegarde des Calvaires

Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2010
 
Description :

  • Formation CACES pour le nouvel agent communal
  • Location de la salle des fêtes au bénéfice du SIVOS de Porcheux / La Houssoye
  • Engagement d’un avocat pour l’affaire Commune / MONGE Maurice
graphic

Compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2009 
 
Description :

  • Engagement d'un bureau d'études pour les travaux de voirie
  • Cadeau de départ en retraite
  • Dossier de réhabilitation de la salle socio-culturelle - Demande de subvention Etat et modification de la décision du 20/11/09
  • Droit de préemption d'un pavillon situé à Jouy sous Thelle
  • Prix de vente du pavillon situé à Beauvais
  • Vente du pavillon de Beauvais
  • Transfert de crédits - remboursement de la dette de la CCVT (part de l'Etat)
graphic
Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2009

Description :

  • Dossier de subvention pour les travaux de réhabilitation de la salle socioculturelle
  • Séjour scolaire : modification de la précédente décision
  • Emprunt DEXIA : passage en taux fixe
  • Aménagement de la sécurité routière : engagement d’un bureau d’études
  • ATESAT
  • Nomination d’un délégué au sein du CCAS
  • Nomination d’un délégué suppléant au Comité Incendie
  • Destitution d’un délégué titulaire au sein de la CCVT
  • Nomination des délégués au sein de la CCVT
graphic

Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2009

Description :

  • Travaux de mise en conformité de la salle socio-culturelle : choix de l'architecte
  • Ouverture d'une porte dans la salle audio visuelle de l'école
  • Remplacement de la chaudière de la Poste
  • Occupation de la salle des fêtes par l'association ATELIER
  • Retrait de la délégation de la CCVT à un élu
  • Questions diverses
graphic

Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2009

Description :

  • Travaux de mise en conformité de la salle socioculturelle : choix de l’architecte
  • Modification de la délibération du 26/06/2009 : taux de rémunération de l’apprentie
    ATSEM
  • Transfert de crédits : travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Transferts de crédits : Dette de la CCTB
  • Dette de la CCTB : remboursement de l’emprunt en ligne de trésorerie
  • Prix de vente du pavillon légué
  • Suppression de l’exonération de la taxe foncière bâtie
  • Acquisition d’un lave vaisselle pour la cantine
  • Maintien en fonction ou non d’un adjoint privé de délégations
  • Questions diverses des élus
graphic
Compte-rendu de la réunion du 26 juin 2009

Description :

  • Remplacement d'un agent pendant les congés estivaux
  • Création d’un poste d’ATSEM en vu d’un apprentissage
  • Retrait des communes du Syndicat du Rû du Mesnil
  • Placement en trésorerie
  • Acquisition d’un lave vaisselle pour la cantine
  • Travaux de voirie
  • Convention d’aménagement de sécurité routière avec le Département
  • Réhabilitation de la salle des fêtes
  • Travaux de réfection de la toiture du Stade
  • Travaux de création de toilettes dans le local Pompiers
  • Confection du couronnement du mur de la mare rue de St Michel
  • Dette de la CCTB – modification de la délibération du 27/03/2009
  • Dette de la CCTB – transfert de crédits
  • Questions diverses
graphic

Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2009

Description :

  • Bail d’occupation du logement de la rue des Puits
  • Choix des entreprises pour les travaux de restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Choix des entreprises pour les travaux de restauration du mur de la cantine
  • Choix des entreprises pour les travaux d’installation de la borne du Point Forain
  • Choix des entreprises pour la fourniture et pose d’une fenêtre au logement de la rue des Puits
  • Choix des entreprises pour l’installation de toilettes au local Pompiers / Communal
  • Questions diverses
     
graphic

Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2009

Description :

  • Vote du compte administratif 2008
  • Vote du compte de gestion 2008
  • Vote des 4 taxes
  • Vote des subventions aux associations
  • Gardiennage de l’Eglise
  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’Association Foncière de Remembrement
  • Travaux de branchement EDF au Stade
  • Remboursement de la dette de la CCTB par des emprunts
  • Vote du budget primitif 2009
  • Questions diverses
graphic

Compte-rendu de la réunion du 27 février 2009

Description :

  • Révision de la vacation funéraire
  • Accueil des enfants à l’école en cas de grève – service minimum
  • Création d’un poste d’ATSEM (par voie d’avancement de grade)
  • Mise en place de panneaux acoustiques à la cantine
  • Ramassage des déchets verts
  • Pavillon rue des Puits
  • Chapelle de la Chaire à Loup
  • Pavillon de Beauvais
  • Travaux de branchement EDF au Stade
  • Questions diverses
  • Intervention de Monsieur François BOIRON 
graphic